Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUVEMENT FILMS
ACTE II, SAS

Numéro de dépôt :
4165021
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2025
MOUVEMENT FILMS de ACTE II

Présentation de la marque MOUVEMENT FILMS

Déposée le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTE II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOUVEMENT FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTE II domicilié(e) 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 567 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE II, M. Schmitt Guillaume domicilié(e) 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France.

La marque MOUVEMENT FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT FILMS arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

ACTE II a également déposé les autres marques suivantes : ANAÏS , Regardez vers demain , ACTE DEUX , Pour nous, l'important c'est vous. , C'est tellement chic de ne pas dépenser trop , ACTE II , LES FILMS PELLEAS


ACTE II, SAS - 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France - SIREN 444567721


ACTE II, M. Schmitt Guillaume - 25 Rue Michel Le Comte - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.